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Imådje:René Thomas at the 1912 Belgian Grand Prix.jpg

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Discrijhaedje

Discrijhaedje
English: René Thomas at the 1912 Belgian Grand Prix.
Date
Sourdant
Gallica

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Oteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Ôtes nos
Agence Meurisse
Discrijhaedje français
Termene k' il a-st ovré entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Licince

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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Légendes

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mostere

René Thomas français

date de fondation ou de création français

20 djulete 1912Grégorien

Istwere do fitchî

Clitchîz so ene date ey ene eure po vey kimint ki l’ fitchî esteut adon.

Date/EureImådjeteGrandeurUzeuComintaire
asteure16 avri 2015 à 12:50Imådjete pol modêye do 16 avri 2015 à 12:506 888 × 4 776 (5,98 Mo)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|René Thomas at the 1912 Belgian Grand Prix.}} |Source ={{Gallica|btv1b9021035c}} |Author ={{Creator:Agence Meurisse}} |Date =1912-07-20 }} == {{int:license-header}}...

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